Délibérations

Objet

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des peintres Roux à Marseille, à la SASU Kiosque Nani, représentée par Monsieur Nordine Bensedira

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, av des peintres Roux13011 - Marseille, à la SASU KIOSQUE NANI, représentée par Monsieur Nordine BENSEDIRA

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé 69 place Jean Jaurès à Marseille, de Monsieur Laurent Coll

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé 69 place Jean Jaurès 13006, à Monsieur Laurent COLL

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé Place Jean Jaurès à Marseille de la SARL La Marée Gavottine, représentée par Monsieur David Revol

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé Place Jean Jaurès 13001 à la SARL LA MAREE GAVOTTINE, représentée par David REVOL

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du kiosque alimentaire situé 48 place Jean Jaurès à Marseille de Monsieur Boudjemma Argoubi

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du kiosque alimentaire situé 48 place Jean Jaurès 13006 à Monsieur Boudjemma ARGOUBI

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 32 place Jean Jaurès à Marseille de Madame Juliette Grimaldi

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 32 place Jean Jaurès 13001 à Madame Juliette GRIMALDI

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 28 place Jean Jaurès à Marseille de Monsieur Hussein Abou Melhem

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 28 place Jean Jaurès 13001 à Hussein ABOU MELHEM

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 24 avenue Viton 13009 Marseille, à la SAS l’Expresso Café, représentée par Madame Lucie Koulakian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 24 avenue Viton 13009 Marseille, à la SAS l’Expresso Café, représentée par Madame Lucie KOULAKIAN

Objet

Prolongation de la fermeture de l'aire des gens du voyage à Miramas.

Résumé

Prolongation de la fermeture de l'aire des gens du voyage à Miramas.

Objet

Définition des chenaux de transit des V.N.M (Véhicules Nautiques à Moteur), et utilisation de la mise à l’eau publique du port de La Ciotat

Résumé

Définition des chenaux de transit des V.N.M (Véhicules Nautiques à Moteur), et utilisation de la mise à l’eau publique du port de La Ciotat

Objet

Désignation des représentants du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des commissions d’attribution de logements des organismes d’habitations à loyer modéré

Résumé

Désignation des représentants du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des commissions d’attribution de logements des organismes d’habitations à loyer modéré