Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs aux contrôles environnementaux des installations de traitement de la CPA et sur l'ISDND de l'Arbois ( n°14M061 à 14M063)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement aux clubs éligibles de sport individuel et approbation d'une convention d'objectifs type

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à des prestations de nettoiement et balayage des voiries des zones d'activités de la CPA (n° 14M057 et 14M058)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

PRODAS 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés et approbation d'une convention d'objectifs type

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de verser une prime aux candidats ayant remis une offre conforme dans le cadre de la procédure de Conception, Réalisation, Maintenance pour la réhabilitation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence (n°13M038)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

PRODAS 2015 - Attribution de subventions à des associations

Résumé

Sports

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché d'exploitation des lignes régulières interurbaine et urbaine, desserte des établissements scolaires et des piscines - Lot 5

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Approbation d'une convention d'objectifs pour la commune de Fuveau

Résumé

Sports

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché d'exploitation des lignes régulières interurbaine et urbaine, desserte des établissements scolaires et des piscines - Lot 6

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Partenariat entre la DDTER / SNCF et la Communauté du Pays d'Aix pour l'année 2015

Résumé

Culture