Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 482.752,05 € de l'association PACT des Bouches-du-Rhône - "Les Prythanes, Route de Gardanne" à Luynes, Aix-en-Provence pour l'acquisition réhabilitation de 9 logements PLAI

Résumé

Finances

Rapporteur : Roger MEÏ

Objet

Attribution d’une subvention à l’Association les Compagnons Bâtisseurs Provence pour une opération expérimentale d’auto réhabilitation accompagnée

Résumé

Environnement

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 856.424,25 € de l'O.P.H Pays d'Aix Habitat - "Maison relais Les Pléiades" à Aix-en-Provence pour la construction de 22 logements PLAI

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à l'association VALTRI - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 838.354 € de la SA HLM Phocéenne d'Habitations - "Extension Foyer des Lads" à Cabriès pour la construction de 19 logements PLAI

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Avenant au contrat de reprise des Papiers Cartons Complexés (PCC) REVIPAC / CPA – Option filière

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 460.008,55 € de la SA Nouvelle d'HLM de Marseille - "Résidence Les Pins" à Fuveau pour la construction de 17 logements PSLA

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'un contrat de rachat des matériaux plastiques triés issus de l'extension des consignes de tri – Secteur géographique : Rousset, Trets, Châteauneuf-le-Rouge et Mimet dans le cadre du contrat pour l'action et la performance d'Eco-Emballages (Barème E)

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Avenant au Bail SCI GERBERE/CPA concernant la location de 580 m² de locaux commerciaux sis ZAC Saint Martin à Pertuis

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mise à disposition de la commune de Gardanne d'une remorque de sauvegarde des populations

Résumé

Risques majeurs