18607 résultat(s)

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Renouvellement de l'attribution de subventions aux associations impliquées dans le cadre du dispositif de la Fabrique Inclusive Numérique équiper, connecter, accompagner - Approbation de conventions


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'une convention de service avec la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines pour la consultation de CDAP par internet


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association Athletic Club Miramas pour l'organisation du 4ème Meeting Elite d'athlétisme Indoor - Approbation d'une convention - MGDIS n°4174


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY


Objet

Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ) et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Groupement d'Employeurs Aggloparcs au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2611


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Initiative Pays Salonais" au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2886


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de partenariat et de financement avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à l'accessibilité des PMR de la station de métro Jules Guesde


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 de prolongation à la convention conclue avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur octroyant une subvention pour l'élaboration du SCOT métropolitain


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Les écrivains en Provence" pour le 34ème Salon Littéraire à Fuveau - Approbation d'une convention - MGDIS n°2589


Résumé

Délibération du 04/05/2023


Publiée le : 05/05/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2022/2023) - Attribution d'une subvention à l'Union Pays d'Aix Bouc Handball et approbation d'une convention - MGDIS n°2690


Résumé