Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association "Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents" pour l'attribution d'une subvention complémentaire - MGDIS n°5603
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Coudoux pour l'extension du réseau pluvial Impasse des Cerisiers, l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement pluvial Impasse des Oliviers et l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue Paul Cézanne
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte des ordures ménagères pour la zone d'Istres
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la Ville de Marseille relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme dans le périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Ruralia au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°5605
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Approbation d'une convention de partenariat pour les Rencontres Méditerranéennes et la visite du Chef de l'Etat Vatican
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Demande de subvention en investissement pour la rénovation énergétique du bâtiment sis 281, boulevard Maréchal Foch à Salon-de-Provence (13300) - Remplacement d'huisseries
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité et à l'Union des Maires de Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Observatoire Immobilier de Provence et paiement de la cotisation pour 2022 et 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)
Résumé