8510 résultat(s)

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Octroi de subventions à deux entreprises du Pays d'Aix


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Halle de producteurs "Terres de Provence" à Plan de Campagne - Validation du prêt à usage entre la Communauté du Pays d'Aix et la SCI Les Rigon


Résumé

Agriculture

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole


Résumé

Agriculture

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Pertuis - Lancement de la Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Vitrolles - Lancement de la Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Saint-Cannat - Lancement de la Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de La Roque d'Anthéron - Lancement de la Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Lambesc - Lancement de la Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la CPA et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Bouches-du-Rhône – Programme d'actions 2015


Résumé

Commerce et artisanat