Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Savine - Vallon des Tuves à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention cadre avec la Caisse des Dépôts et Consignations relative aux modalités de financement des Quartiers Fertiles
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général (PIG2) à secteurs renforcés sur Marseille Provence - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain du Vieux La Ciotat - Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain de Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre - Aide aux travaux urgents dans la copropriété Consolat à Marseille 13015
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Centre Ville - Le Canet - Arnavaux Jean Jaures - Marseille 1er, 2eme, 3eme, 6eme, 14eme et 15eme arrondissements à Marseille cofinancé par l'ANRU
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention n°2 de financement des études et diagnostics avant travaux d'urgence pour la copropriété "Résidence La Mariélie" à Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et Rénovation Urbaine (OPAH-RU) adjointe d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) à Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention pour le projet de requalification du centre ancien de Marignane dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°2902
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de deux appels à projet en faveur de l'emploi et de l'inclusion professionnelle au titre de la subvention globale FSE+ 2023-2025 de la Métropole
Résumé