Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant aux consorts Avedikian pour l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane.

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Attribution d’une subvention à l’Agence Régionale Pour l’Innovation et l’Internationalisation (ARII) pour l’installation de l’équipe projet Henri Fabre et approbation d’une convention.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention cadre relative à l'occupation du domaine public non routier par le réseau de télécommunication fibre optique de Completel sur la commune de Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution à titre onéreux d'une servitude de passage en tréfonds pour le passage d'une canalisation d'eau potable sous la parcelle DN 166 située à Martigues appartenant aux Consorts Demandolx

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé de la Communauté Urbaine concernant la parcelle 901B0128 située 476 Avenue de Saint Antoine à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

L’ensemble immobilier situé Chemin des Bourrely, 476 avenue de Saint Antoine, 13 015 MARSEILLE sur la parcelle 903B0128 d’une surface de 4 541 m² a été acquis par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole au terme d’un acte en date du 23 avril 2013, dans le cadre de la requalification foncière du quartier Notre Dame Limites et afin de prévoir la création d’un parking sur la commune de Septèmes les Vallons. Dans l’attente d’un projet initié par la Communauté Urbaine, Monsieur Piacenza, gérant du MP Show, a sollicité la CUMPM afin de proposer la réalisation d’une opération immobilière et commerciale consistant en la construction d’un Cabaret.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole à deux salons professionnels consacrés à l'immobilier d'entreprise : le SIMI et le MIPIM.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de Marseille Provence Métropole à l’animation de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE)

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association "Club des Centres de Contact de la Région PACA" (C3 PACA) et approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la convention d'offre unilatérale de concours conclue avec Monsieur Colombo pour la dilatation d'un réseau public d'eau potable, Quartier Champ Fleury à Sausset-les-Pins.