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Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "6 Avenue Saint Eloi" - 1 logement PLUS – Ville de Peynier


Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA


Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs PIG CPA


Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Opération façades - Subventions d’équipement aux communes de Trets et Jouques


Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Philippe ARDHUIN


Objet

Terrain de Grands Passages - Modalités de poursuite de l'opération


Résumé

Gens du voyage

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention de gestion et d'entretien des dépendances du domaine public routier départemental conclu entre la Communauté du Pays d'Aix, la Commune d'Aix-en-Provence et le Conseil Général des Bouches-du-Rhône


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Renouvellement de la convention de partenariat avec BPI France Financement


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Partenariat avec BPI France - Signature d'avenants à deux conventions en cours


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des entreprises du Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/01/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Aide à l'immobilier – Attribution d'une subvention à l'entreprise ADS DESIGN


Résumé

Interventions économiques