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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "eau"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2022 - Budgets annexes "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 07/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 11/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Approbation de la modification n°4

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ASTECH

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation (JUST) dans le cadre du Plan de Pauvreté - Approbation d'une convention - MGDIS n°5546

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités d'accès et d'échange de données de la station de traitement des eaux du site du Pin Vert à Aubagne avec la SPL Eau des Collines et la SEMM

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International dans le cadre du Plan de Pauvreté - Approbation d'une convention - MGDIS n°5544

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat 2023-2027 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine Aix-Marseille-Provence

Résumé