18921 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association Le Citron Jaune - Approbation d'une convention - MGDIS n°3035

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Fondation Vasarely - Approbation d'une convention - MGDIS n°5536

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une subvention d'investissement pour le projet "Village insertion" inscrit dans la cadre du plan de prévention et de lutte contre la pauvreté

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SPLA Pays d'Aix - Territoires des parcelles IA 75 et IA 106p sises Zone d'Aménagement Concerté Barida nécessaires à la construction d'un Centre Opérationnel de collecte

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Cyria d'un terrain à bâtir formant les lots 8 et 9 de la ZAC de la Roque d'Anthéron 2 - La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement des travaux de création de la Halte Ferroviaire de Plan de Campagne

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative aux conditions d'utilisation du réseau de transport ferroviaire régional sur les communes de Marseille et Septèmes-les-Vallons pour les titulaires des Pass XL

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCI FIT 1 d'une partie des parcelles cadastrées K 1429 p et K 1431 p sise ZAC du Tubé Retortier nécessaire à la réalisation d'un échangeur routier à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCCV Istres Papaille d'une partie de la parcelle cadastrée BK 0083 sise ZAC du Tubé Retortier au Lieu-dit Papaille nécessaire à la réalisation d'un échangeur routier à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du Secours Catholique de la parcelle cadastrée section CW n°312, située au Quintin, chemin du vieux Moulin, à Salon-de-Provence

Résumé