Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux associations inscrites dans le cadre de la programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole
Résumé
Agriculture
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Interventions sur les communes de Trets, Gardanne et Ventabren
Résumé
Agriculture
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
FISAC (Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) de Rousset - Présentation du bilan des actions de la tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et d'artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS
Objet
Panneaux de promotion touristique sur les autoroutes - Adhésion au groupement de commandes en vue de la conclusion d'un marché d'acquisition de 4 panneaux
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Programme Local de Prévention des Déchets - Bilan et convention de financement avec l'ADEME pour l'année 4
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Autorisation de signer un avenant au Contrat pour l'Action et la Performance avec Eco-Emballages pour la suite de l'expérimentation des plastiques sur le secteur géographique de Rousset, Trets, Châteauneuf-le-Rouge et Mimet
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 19/02/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Collecte sélective des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques apportés sur les déchèteries communautaires - Modification de la convention CPA / OCAD3E
Résumé
Collecte et traitement des déchets