Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'étude d'élaboration d'un Schéma Directeur des Transports et Déplacements en Pays d'Aix (n°14M056)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage du projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ligne B de la Communauté du Pays d'Aix (n°14M065 et 14M066)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de communication à caractère sportif pour la promotion de l'image de la CPA dans le cadre d'évènements sportifs pour la saison 2015/2016 avec l'EUSRL Le PAUCH (n°15M003)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de communication à caractère sportif pour la promotion de l'image de la CPA dans le cadre d'évènements sportifs pour la saison 2015/2016 avec la SASP Le PARC (n°15M004)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de travaux n°13M087 lot 3.1 Electricité - Opération création du parking en silo Krypton

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 à la convention relative au financement du transport scolaire entre la CPA et le SMITEEB

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la Région PACA et la CPA pour le financement des études et des travaux relatifs à l'extension du parking du pôle d'échanges de Simiane-Collongue

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Tarification gratuite - Accès temporaire au parc relais vélo de la gare ferroviaire d'Aix-en-Provence pour l'association ADAVA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Peynier - RD908 Avenue de la Libération - Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public communal entre la CPA et la Commune de Peynier

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat