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Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Luc TALASSINOS pour deux déplacements aux Musées des mineurs et de la mine : Wendel, Lewarde et Arenberg les 2, 3 et 4 mars 2015

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 395 342,75 € - OPH PAYS D'AIX HABITAT - "Résidence Beisson Bt E" à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 18 logements PAM

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 215 894,25 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence les Jardins des Cadeneaux" aux Pennes-Mirabeau - Acquisition en VEFA de 3 logements (1 PLAI et 2 PLUS)

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 983 381,85 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence Clos Joulio" aux Pennes-Mirabeau - Acquisition en VEFA de 24 logements (17 PLUS et 7 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 823 847,85 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence L'Estagnole - Quartier La Gardiole" à Lambesc - Construction de 44 logements (31 PLUS et 13 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 374 431,30 € - SA d'HLM LOGIREM - "Résidence Route Blanche Carlino" à Gardanne - Construction de 28 logements (19 PLUS et 9 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 156 920,60 € - SA HLM NEOLIA – "Villa IZOI – Route Blanche" à Gardanne - Construction Centre de soins palliatifs 14 lits (PLS)

Résumé

Finances

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Acquisition des locaux du QUARTZ (42 route de Galice) à Aix-en-Provence

Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Constitution de servitude au profit de la Société Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale sur la parcelle KD 259 sur la plaine des Milles

Résumé

Affaires juridiques

Délibération du 19/02/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation des lignes urbaines, intercommunales et dessertes scolaires à destination et au départ de Gardanne - Gréasque (n°14M044)

Résumé

Commande publique