18921 résultat(s)

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la Société Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO) pour la commune du Tholonet

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat pour la concession par affermage du service public de l'assainissement collectif conclu avec SAUR pour la commune de Meyreuil

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de la collecte et de traitement des eaux usées conclu avec SUEZ pour la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession des services publics de l'eau potable et de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public d'eau potable de Saint-Zacharie avec la SPL L'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation de service public d'eau potable de la Penne-sur-Huveaune avec la SPL L'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public d'eau potable de Cuges-les-Pins avec la SPL L'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation de service public d'eau potable d'Aubagne avec la SPL L'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation du Schéma Directeur des Energies Métropolitain

Résumé