Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la Communauté du Pays d'Aix au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial de Vaucluse et de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Comptabilité - Approbation des durées d'amortissement et des catégories de biens pour le Budget Annexe des Transports Publics Urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire et demande de garantie d’emprunt d’un montant de 1 500.570,50 € de la SA HLM NEOLIA – « Résidence le Pesquier » à Gardanne pour la construction de 38 logements (28 PLUS et 10 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire et demande de garantie d’emprunt d’un montant de 61.819,45 € de la SA HLM NEOLIA – « Rue Kruger » à Gardanne pour l’acquisition-amélioration de 6 logements (2 PLUS et 4 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes dans le cadre des besoins de service

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Recueil de l'avis des représentants de la CPA au Comité Technique et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Couverture des risques statutaires des agents immatriculés à la CNRACL - Contrat proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2015

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Taxe d'Habitation (TH) - Vote du taux 2015

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Taxe foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB) - Vote du taux 2015

Résumé

Contrôle de gestion et fiscalité