Délibérations

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Approbation des conventions d'attribution de subvention aux entreprises pour l'appel à projets n°20, dans le cadre du co-financement des projets de recherche et développement labellisés par les pôles de compétitivité.

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux du barreau de contournement de la place Saint Christophe aux Accates à Marseille (11ème arrondissement).

Résumé

La place Saint Christophe aux Accates est aujourd’hui traversée quotidiennement par un flux de véhicules important. Afin de redonner un réel caractère de place apaisée à ce lieu, il convient de réaliser un barreau de contournement de celle-ci. Ce barreau bidirectionnel sera bordé d’une piste cyclable, d’un stationnement longitudinal et de larges trottoirs. Il convient dès lors d'affecter l'autorisation de programme correspondantes en vue de démarrer les travaux à hauteur de 450 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour le financement de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du contrat d'agglomération

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'archipel du Frioul

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Approbation d’une convention avec la Ville de Châteauneuf les Martigues relative à l’utilisation de la station de carburant du Centre Technique Municipal par des engins de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Résumé

Les véhicules de la Communauté Urbaine de l’Antenne de Châteauneuf les Martigues se fournissent en carburant dans les stations TOTAL titulaire du marché. Celles-ci étant éloignées de la Commune, la mairie de Châteauneuf les Martigues accorde l’utilisation des pompes municipales pour les engins de type balayeuse qui ne roulent qu’à 25 km/h. Cette convention est établie afin de définir les conditions d’utilisation des pompes municipales par MPM, le volume mensuel distribué et les modalités de paiement à la Commune pour les consommations MPM.

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant 5 au contrat de concession concernant l'exploitation des parcs de stationnement Castellane Préfecture à Marseille Vinci Park

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parcs de stationnement Arvieux et Espercieux à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession concernant l'exploitation des parkings Centre et Vieux-Port à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession concernant l'exploitation du parc de stationnement Vallier à Marseille - Société du Park Vallier

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public concernant l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage Viguerie, Mimosas et enclos, Madie, Bestouan et Daudet à Cassis - Société Effia Stationnement à Cassis