Délibérations

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

PRODAS 2015 - Régularisation d'une subvention attribuée en 2014 et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

PRODAS 2015 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés et approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Approbation de conventions d'objectifs avec les communes de Rognes et d'Eguilles

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de niveau national - Attribution de subventions d'investissement pour la rénovation d'installations sportives dans le cadre de la convention cadre de partenariat avec le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA - Approbation d'une convention d'objectifs type

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Open de tennis du Pays d'Aix 2015 - Attribution d'une subvention d'investissement au Country Club Aixois pour la rénovation d'installations sportives - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Dispositif d'accompagnement de la politique sportive communautaire 2015 - Attribution d'une subvention à ESE (Ecole-Sport-Entreprise) et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions aux associations - Association Ressource

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 482 752,05 € de l'Association PACT des Bouches-du-Rhône - "Les Prythanes, Route de Gardanne" à Luynes, Aix-en-Provence pour l'acquisition, réhabilitation de 9 logements PLAI

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 701 119,65 € de la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence Les Tamaris" à Simiane-Collongue pour l'acquisition en VEFA de 12 logements (7 PLUS - 5 PLAI)

Résumé

Finances