8510 résultat(s)

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET


Objet

Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et Valorisation des Espaces Forestiers" sur les communes de Vauvenargues, Peynier et Meyrargues


Résumé

Forêt

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Recyclaix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Organisation des marchés publics de collecte de déchets ménagers - Modification des périmètres de consultation - Programme d'actions


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Proposition de plan d'actions pour la définition de la gestion des déchets verts des particuliers sur le territoire de la CPA


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations aux clubs éligibles de sport individuel et approbation d'une convention d'objectifs type


Résumé

Sports

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport de haut niveau - Attribution de subventions aux clubs amateurs de sport collectif de niveau national


Résumé

Sports

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport de haut niveau - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau pour 2015 - Approbation d'une convention d'objectifs tripartite type


Résumé

Sports

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Résumé

Sports

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 09/04/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

PRODAS 2015 - Attribution de subventions à des associations et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports