Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et Valorisation des Espaces Forestiers" sur les communes de Vauvenargues, Peynier et Meyrargues
Résumé
Forêt
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Recyclaix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Organisation des marchés publics de collecte de déchets ménagers - Modification des périmètres de consultation - Programme d'actions
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Proposition de plan d'actions pour la définition de la gestion des déchets verts des particuliers sur le territoire de la CPA
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations aux clubs éligibles de sport individuel et approbation d'une convention d'objectifs type
Résumé
Sports
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de haut niveau - Attribution de subventions aux clubs amateurs de sport collectif de niveau national
Résumé
Sports
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de haut niveau - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau pour 2015 - Approbation d'une convention d'objectifs tripartite type
Résumé
Sports
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Résumé
Sports
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions à des associations et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 09/04/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
PRODAS 2015 - Attribution de subventions à des associations et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports