18607 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Modificatif à la délibération FBPA-015-13607/23/CM portant créations d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Reprise par la Métropole Aix-Marseille-Provence des salariés de droit privé dans le cadre de la gestion en régie des 7 parcs de stationnement situés à Aix en Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues / Modification n°2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°7 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée de Trigance à Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PUP de Clésud"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n° 1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA 014-11750/22/CM du Conseil de la Métropole du 05/05/2022 - Engagement de la procédure de modification n°2

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de régimes dérogatoires aux modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents, des élus et personnalités extérieures

Résumé