Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public par la Société Nautique de Marseille périmètre 2 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public (DSP) par le Cercle Nautique du Lacydon (CNTL) périmètre 1 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des tarifs et du règlement intérieur des parkings métropolitains gérés en régie Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement immobilier neuf Arbois HT" pour le technopôle de l'Arbois
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Subvention d'investissement Halle de Miramas"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 1 au protocole de fin de contrat relatif à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en œuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Modification de la composition de la commission d'homologation de sécurité des systèmes d'information de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement Mignet, Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Délégation de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé