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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'avenants sur les modalités d'application de la TVA sur les reversements des surtaxes des délégataires à la Métropole pour plusieurs contrats d'eau potable et d'assainissement de l'ancien Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°22

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Candidature de la Métropole à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 Montagne Sainte-Victoire - Prorogation de la période d'animation

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Budget principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, du réseau pluvial quartier Ouest (dont Hôpital) Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant 2 à la convention de financement des études complémentaires et des travaux relatifs à la réouverture du raccordement de Mourepiane

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Durance

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation du Programme d'Etude Préalable de la Touloubre

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du programme relatif à la gestion de proximité des biodéchets des habitants du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation du règlement, de la charte et de la convention type relatifs à la mise à disposition de composteurs collectifs

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cassis relative à la gestion de la propreté et à l'entretien des plages de la commune

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole

Résumé