Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la fourniture et la mise en place de consommables pour sanitaires (n°14M070)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Sélection des 5 candidats admis à remettre une offre pour le marché relatif à la Conception, réalisation et maintenance pour la réhabilitation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence (n°2015M008)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°13M008 d'exploitation et surveillance des déchèteries de Bouc-Bel-Air et Meyreuil - Introduction de prix nouveaux

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M005 d'exploitation des déchèteries de Lambesc, La Roque d'Anthéron, Rognes, Saint-Cannat et du centre de transfert de Saint-Cannat - Introduction de prix nouveaux

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

French Tech Aix-Marseille - Mise en œuvre de la Gouvernance opérationnelle - Attribution d'une subvention à l'association Medinsoft

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Protocole financier avec le CG 13 - Approbation des conventions de fonds de concours s'agissant du projet de déviation de Saint-Cannat et de l'aménagement de la RD9b à Cabriès (Calas)

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programmes et autorisation de signer les avenants n°1 aux trois conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Eguilles pour la réalisation des entrées de ville des Jasses, des Grappons et des Lauriers

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Résidence Universitaire du Jas de Bouffan" à Aix-en-Provence - 120 logements PLS – Nouveau Logis Provençal

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la réalisation d'une Aire d'Accueil des Gens du Voyage conjointe avec la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole mutualisant les obligations incombant aux communes de Septèmes les Vallons et des Pennes Mirabeau – Approbation de la convention de désignation d'une Maîtrise d'Ouvrage Unique

Résumé

Gens du voyage