Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte de gestion 2014 – Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte administratif 2014 - Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Affectation du résultat 2014 - Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte de gestion 2014 - Budget Annexe de l’Assainissement non collectif
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte administratif 2014 - Budget Annexe de l’Assainissement non collectif
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Affectation du résultat 2014 - Budget Annexe de l’Assainissement non collectif
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte de gestion 2014 - Budget Annexe de l’Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte administratif 2014 - Budget Annexe de l’Aménagement
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte de gestion 2014 - Budget Annexe des Transports publics urbains
Résumé
Finances
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compte administratif 2014 - Budget Annexe des Transports publics urbains
Résumé
Finances