Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants
Résumé
Habitat
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d’assainissement non collectif
Résumé
Habitat
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opérations façades - Subventions d’équipement à la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Résumé
Habitat
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations aux clubs éligibles de sport individuel et approbation d'une convention d'objectifs type
Résumé
Sports
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion de soutien à la Société Nexcis basée à Rousset
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Motion de soutien aux services publics de proximité et notamment aux services postaux
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la CPA au sein du conseil d'administration de l'établissement public foncier (EPF) PACA
Délibération du 21/05/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Demande de surclassement démographique de la Communauté du Pays d'Aix au titre des quartiers prioritaires