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Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants


Résumé

Habitat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d’assainissement non collectif


Résumé

Habitat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Opérations façades - Subventions d’équipement à la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l’habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Résumé

Habitat

Délibération du 21/05/2015


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations aux clubs éligibles de sport individuel et approbation d'une convention d'objectifs type


Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Motion de soutien à la Société Nexcis basée à Rousset


Délibération du 21/05/2015


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Motion de soutien aux services publics de proximité et notamment aux services postaux


Délibération du 21/05/2015


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Désignation des représentants de la CPA au sein du conseil d'administration de l'établissement public foncier (EPF) PACA


Délibération du 21/05/2015


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Demande de surclassement démographique de la Communauté du Pays d'Aix au titre des quartiers prioritaires