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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Les Entrep'Aix-Marseille œuvrant dans le domaine de l'entrepreneuriat étudiant - MGDIS n°5208

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention d'accompagnement de l'Agence Nationale de la cohésion des territoires dans le cadre de la mise en œuvre de la loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique (loi REEN)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la charte d'usage et de sécurité actualisée pour les utilisateurs du système d'information de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention d'audit de sécurité avec l'Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information (ANSSI) sur le système d'information métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut du Numérique Responsable et paiement de la cotisation

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la gestion du Droits des Sols dénommée “Cart@DS mode hébergement” au profit des communes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la gestion de l'habitat social dénommée “Pelehas mode web” au profit des communes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Rapport annuel d'activités 2022 du délégataire Numéricâble relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de matériels et moyens de communication informatiques au profit des communes en cas de crise cyber

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la crémation

Résumé