Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Martine CESARI
Objet
Modification de la convention cadre portant transfert de mission des communes à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes de Cabriès, Peynier, Venelles, la Roque d'Anthéron, Saint-Cannat, Aix-en-Provence, Les Pennes-Mirabeau
Résumé
Culture
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Martine CESARI
Objet
Attribution d’une subvention à l’association « Etincelle 2000 »
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Accord de partenariat entre le Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MUCEM) et la Communauté du Pays d'Aix/Musée Granet pour fixer les modalités de partenariat pour la billetterie
Résumé
Culture
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°3 à la convention CPA/SPLA relative à l'aménagement de la gare routière d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Projet de parc relais Krypton et pont sur l’A8 - Autorisation de signer un avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public de l’Etat sur une partie du stade RUOCCO, rue Paul Guigou à Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Vitrolles CAP Horizon - Approbation d'un contrat de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention de financement entre le Conseil départemental de Vaucluse et la CPA relative à des études de trafic et de circulation sur la commune de Pertuis
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune du Tholonet pour la réalisation de l'entrée de ville RD17 entrée Est
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 11/06/2015
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) du Vaucluse - 2015/2017
Résumé
Habitat