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Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI


Objet

Modification de la convention cadre portant transfert de mission des communes à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes de Cabriès, Peynier, Venelles, la Roque d'Anthéron, Saint-Cannat, Aix-en-Provence, Les Pennes-Mirabeau


Résumé

Culture

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI


Objet

Attribution d’une subvention à l’association « Etincelle 2000 »


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Accord de partenariat entre le Musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MUCEM) et la Communauté du Pays d'Aix/Musée Granet pour fixer les modalités de partenariat pour la billetterie


Résumé

Culture

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°3 à la convention CPA/SPLA relative à l'aménagement de la gare routière d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Projet de parc relais Krypton et pont sur l’A8 - Autorisation de signer un avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public de l’Etat sur une partie du stade RUOCCO, rue Paul Guigou à Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Vitrolles CAP Horizon - Approbation d'un contrat de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de financement entre le Conseil départemental de Vaucluse et la CPA relative à des études de trafic et de circulation sur la commune de Pertuis


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune du Tholonet pour la réalisation de l'entrée de ville RD17 entrée Est


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) du Vaucluse - 2015/2017


Résumé

Habitat