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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Rousset, Trets, Beaurecueil, Peyrolles-en-Provence et Meyreuil - Abrogation de la délibération n°TCM-010-14909/23/CM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire des communes de Trets, Rousset, Beaurecueil, Peyrolles-en-Provence et Meyreuil - Abrogation de la délibération TCM-009-14908/23/CM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation du nouveau dispositif contractuel avec GRDF pour la gestion du réseau de distribution publique de gaz

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Demande de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour les travaux de création d'un tenon en enrochement au Port du Rouet à Carry Le Rouet

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins de la Durance

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'harmonisation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), tarifs et prestations annexes des ports métropolitains pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'abattement de la redevance 2023 et 2024 d'occupation du Domaine Public Maritime - Port Saint-Louis-du-Rhône - Association des Plaisanciers de la Grande Bouche (APGB)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de tarifs d'accès et des principes d'évolutions de la prise en charge des apports des professionnels en déchèteries métropolitaines

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans la création d'une structure de contribution à la neutralité carbone

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programme : propreté

Résumé