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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 23/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Peyrolles-en-Provence pour la réalisation de travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement des voiries des rues Barème et des Ecoles

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 23/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Guigues relatif aux surcoûts liés à la pandémie COVID-19 dans le cadre du marché de travaux d'aménagement de l'avenue Bocoumajour à Carry le Rouet

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 23/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 23/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de la Penne sur Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels 2022 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier pour un projet porté par l'entreprise MOTA - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Industries Méditerranée pour l'organisation de Forindustrie, forum dédié à la découverte des métiers de l'industrie - Approbation d'une convention - MGDIS n°5591

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention à l'association FASK pour la création du FASK Lab - Nouvelle offre de services pour les entreprises de la filière mode et textile - MGDIS n°2768

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention en faveur de la SAS Alteo logistics dans le cadre de son projet d'investissement de construction d'un hangar à Fos-sur-Mer - Approbation d'une convention

Résumé