Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation d'une convention de financement avec la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société IRIS portant réfaction de la redevance d'occupation domaniale pour l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en place d'astreintes au sein de la régie portant sur sept parcs de stationnement et le parking Rotonde sur Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de raccordement d'une Installation Terminale Embranchée (ITE) au réseau ferré national
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Transdev Bouches du Rhône, dans le cadre de la mise en œuvre du marché " Accord-cadre de transport de voyageurs exploitation des lignes interurbaines, dessertes scolaires et des piscines - Lot n° 1 Chaîne des Côtes - Trévaresse"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention d'objectif entre la COOP et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association "Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents" pour l'attribution d'une subvention complémentaire - MGDIS n°5603
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Coudoux pour l'extension du réseau pluvial Impasse des Cerisiers, l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement pluvial Impasse des Oliviers et l'extension des réseaux d'eau et d'assainissement rue Paul Cézanne
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte des ordures ménagères pour la zone d'Istres
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la Ville de Marseille relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme dans le périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)
Résumé