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Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Adhésion de la CPA au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13) pour l'achat d'électricité


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Réforme des véhicules de collecte et d'exploitation


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°2013M010 de IDEX concernant l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique des bâtiments de la CPA


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à Pompiers sans Frontières pour l'année 2015 et approbation d'une convention


Résumé

Risques majeurs

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer les avenants n°1 aux marchés : n° 14M037 lot 1 : Gros Oeuvre-Maçonnerie de DELTA CONCEPT, n°13M138 lot 6 : Electricité Courant Fort - Courant Faible de CADELEC et n° 13M139 lot 7 : Raffraichissement-plomberie-sanitaire de CMT (Compagnie Méridionale d'application Thermique) concernant la construction d'un bâtiment accueil / vestiaires / sanitaires pour la piscine de Cabriès


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Équipements nautiques – Validation du projet de développement du site du Lac de Peyrolles


Résumé

Sports

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n° 13M125 d'exploitation de la déchèterie et du centre de transfert de Vitrolles et transport des déchets verts vers les centres de traitement


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Résumé

Sports

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

SIG - Convention de partenariat avec le CRIGE-PACA relative à la dématérialisation des documents d'urbanisme dans les Bouches-du-Rhône


Résumé

Technologies d'information et de communication

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fonds d'intervention 2015 réservé aux associations relatif aux événements labellisés – Attribution de subventions et approbation de conventions d'objectifs


Résumé

Sports