Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association La Coop
Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre
Objet
Programme de Coopération Territoriale Européenne 2014-2020 Urbact III - Fonds européen FEDER - Candidature aux appels à projets
Résumé
URBACT III est un programme de coopération territoriale européen cofinancé par l’Union européenne (via le Fonds européen de développement régional) et les États membres, pour la période de programmation 2014-2020. Cette délibération vise à donner la faculté à MPM de répondre aux différents appels à projets du programme URBACT III, dans le cadre de la programmation 2014-2020
Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Travaux de restructuration du Marché d'Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord : Approbation de l'avenant n° 8 à la convention relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National
Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Aménagement de l'espace communautaire
Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société FINAREAL à Allauch
Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Propreté Environnement Développement durable
Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric
Objet
Plan Climat-Energie Territorial - Approbation de la création et de l'affectation d'une Opération d'Investissement relative à la mise en place d'actions de lutte contre la précarité énergétique
Délibération du 20/11/2015
Instance : Conseil de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Transfert à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole des opérations d'aménagement en cours de la Ville de Marseille
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Propreté Environnement Développement durable
Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric
Objet
Plan Climat-Energie Territorial - Approbation d'une convention avec l'Agence Locale de l'Energie et de son programme d'actions 2015
Résumé
Considérant que les actions menées par l'ALE concourent aux objectifs du PCET, MPM et l'ALE ont, d'un commun accord, défini les axes de collaboration et les engagements réciproques de chacun dans une convention cadre ainsi que l’appui financier de MPM pour l’année 2015 pour les actions suivantes ; 1) Fonctionnement • Renforcement des missions de conseils aux particuliers (effectué par le Pôle Rénovation Info Service : PRIS de l’ALE), • Accompagnement des politiques énergétiques des communes, 2) Investissement • Développement de la « plateforme locale de rénovation de l’habitat », • Développement et soutien à la création d’outils de communication. Afin de soutenir la réalisation de l’ensemble de ces actions, MPM, tout comme la Région PACA, souhaite verser les subventions correspondantes, conformément à la convention jointe à la délibération. En 2015, le montant de la subvention en lien avec cette convention sera, pour chacune des actions, d’un montant de : 1) 36 500€ au budget de fonctionnement pour les actions du PRIS envers les particuliers ainsi que les actions d'accompagnement des communes ; 2) 33 500€ au budget d'investissement pour les actions de création de la plateforme rénovation et le développement d'outils de suivi et de communication. Soit pour 2015, une subvention globale pour ces actions de 70 000 € représentant 11 % du budget global du programme 2015 de l’association. Autres financeurs en 2015 : - Europe FEDER 27 100€ (4% du budget du plan d'actions 2015) - ADEME PACA 87 500€ (14% du budget du plan d'actions 2015) - Région 41 250€ (7% du budget du plan d'actions 2015) - CD13 15 000€ (2% du budget du plan d'actions 2015)
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts
Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une prise à bail de bureaux pour les locaux de la RTM - Immeuble Astrolabe à Marseille (2ème arrondissement)
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Voirie et signalisation
Rapporteur : Monsieur DIARD Eric
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la copropriété Le Mont-Riant de parcelles de terrain situées avenue des Poilus à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 20/11/2015
Instance : Bureau de Communauté
Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onyx Méditerranée - MIN de Saumaty