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Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Coop


Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre


Objet

Programme de Coopération Territoriale Européenne 2014-2020 Urbact III - Fonds européen FEDER - Candidature aux appels à projets


Résumé

URBACT III est un programme de coopération territoriale européen cofinancé par l’Union européenne (via le Fonds européen de développement régional) et les États membres, pour la période de programmation 2014-2020. Cette délibération vise à donner la faculté à MPM de répondre aux différents appels à projets du programme URBACT III, dans le cadre de la programmation 2014-2020

Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Travaux de restructuration du Marché d'Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord : Approbation de l'avenant n° 8 à la convention relative à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National


Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès


Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société FINAREAL à Allauch


Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Approbation de la création et de l'affectation d'une Opération d'Investissement relative à la mise en place d'actions de lutte contre la précarité énergétique


Délibération du 20/11/2015


Instance : Conseil de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Transfert à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole des opérations d'aménagement en cours de la Ville de Marseille


Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Approbation d'une convention avec l'Agence Locale de l'Energie et de son programme d'actions 2015


Résumé

Considérant que les actions menées par l'ALE concourent aux objectifs du PCET, MPM et l'ALE ont, d'un commun accord, défini les axes de collaboration et les engagements réciproques de chacun dans une convention cadre ainsi que l’appui financier de MPM pour l’année 2015 pour les actions suivantes ; 1) Fonctionnement • Renforcement des missions de conseils aux particuliers (effectué par le Pôle Rénovation Info Service : PRIS de l’ALE), • Accompagnement des politiques énergétiques des communes, 2) Investissement • Développement de la « plateforme locale de rénovation de l’habitat », • Développement et soutien à la création d’outils de communication. Afin de soutenir la réalisation de l’ensemble de ces actions, MPM, tout comme la Région PACA, souhaite verser les subventions correspondantes, conformément à la convention jointe à la délibération. En 2015, le montant de la subvention en lien avec cette convention sera, pour chacune des actions, d’un montant de : 1) 36 500€ au budget de fonctionnement pour les actions du PRIS envers les particuliers ainsi que les actions d'accompagnement des communes ; 2) 33 500€ au budget d'investissement pour les actions de création de la plateforme rénovation et le développement d'outils de suivi et de communication. Soit pour 2015, une subvention globale pour ces actions de 70 000 € représentant 11 % du budget global du programme 2015 de l’association. Autres financeurs en 2015 : - Europe FEDER 27 100€ (4% du budget du plan d'actions 2015) - ADEME PACA 87 500€ (14% du budget du plan d'actions 2015) - Région 41 250€ (7% du budget du plan d'actions 2015) - CD13 15 000€ (2% du budget du plan d'actions 2015)

Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre


Objet

Approbation d'une prise à bail de bureaux pour les locaux de la RTM - Immeuble Astrolabe à Marseille (2ème arrondissement)


Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la copropriété Le Mont-Riant de parcelles de terrain situées avenue des Poilus à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 20/11/2015


Instance : Bureau de Communauté


Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onyx Méditerranée - MIN de Saumaty