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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice du site Natura 2000 "Chaîne de l'Etoile - Massif du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage - Prorogation pour la période 2024-2026

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une démarche cadre pour le développement d'un Numérique Responsable et Vertueux à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Budget annexe immobiliers d'entreprises - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation et modernisation des pépinières d'entreprises Ouest Métropole"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du montant harmonisé de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour tous les usagers de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession de travaux pour la restructuration et l'exploitation de l'Anse du Pharo conclu avec la SPL SOLEAM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage de service public d'alimentation en eau potable de la commune d'Auriol conclu avec la SAUR

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Approbation de la nouvelle dénomination du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation du montant de l'opération d'investissement pour la restructuration de l'Anse du Pharo avec la SPL SOLEAM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une charte métropolitaine pour un usage éthique de l'Intelligence Artificielle

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Création d'une commission d'homologation de l'accessibilité des services numériques délivrés par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé