Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Initiative du Pays d'Aix - Approbation d'une convention - MGDIS n°5897
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Réseau Entreprendre Provence" - Approbation d'une convention - MGDIS n°6076
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution de subventions à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est pour le cinéma et l'audiovisuel (ARTS) au titre de l'exercice 2024 - Approbation de l'avenant 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs - MGDIS n°5775 et d'une convention - MGDIS n° 5753
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association COSENS - Approbation d'une convention - MGDIS n°5702
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Régional des Chefs d'Entreprises (IRCE) - Approbation d'une convention - MGDIS n°5707
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation de l'avenant n°2 à la convention cadre - MGDIS n°5969
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2024 - Filière Cinéma, Industrie créative
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 11/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Centre Ancien, Potiers et Marché ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne
Résumé