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Arrêté du 17/05/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Casa Italia, situé 1 quai de Rive Neuve à Marseille, à la SAS Casa Italia, représentée par Samuel Condina

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Casa Italia, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, à la SAS Casa Italia, représentée par Samuel CONDINA.

Arrêté du 23/04/2018

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site Etangs entre Istres et Fos (Région des étangs de St-Blaise)

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site Etangs entre Istres et Fos (Région des étangs de St-Blaise)

Arrêté du 20/04/2018

Objet

Désignation des représentants du Président au sein de l'association Kohala

Résumé

Désignation des représentants du Président au sein de l'association Kohala

Arrêté du 18/04/2018

Objet

Arrêté de délégation au profit de Bernard Jacquier pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la ville de Marseille

Résumé

Arrêté de délégation au profit de Bernard Jacquier pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la ville de Marseille

Arrêté du 18/04/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 169 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 169 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Arrêté du 16/04/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye à Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre Ekmekdjian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye (face au collège Sylvain Menu) 13009 Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN

Arrêté du 16/04/2018

Objet

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille-Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Résumé

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Arrêté du 11/04/2018

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Résumé

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Arrêté du 10/04/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Arrêté du 30/03/2018

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.