Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.
Résumé
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 40 190 euros. ZAC Florides Marignane.
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne
Résumé
Arrêté de nomination des mandataires régie transports publics office tourisme de Gardanne
Arrêté du 10/03/2017
Objet
Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix
Résumé
Arrêté de régiseurs pour les pépinières d'entreprises d'Aix
Arrêté du 08/03/2017
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.
Résumé
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 8.6 situé dans la ZAC de Trigance sur la commune d’Istres.
Arrêté du 07/03/2017
Objet
Désignation du représentant du Président au sein de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets
Arrêté du 03/03/2017
Objet
Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence
Résumé
Délégation de fonctions du Président du Conseil de Métropole à Monsieur Guy Teissier Vice-Président - Règlement Local de Publicité intercommunal - Territoire Marseille Provence
Arrêté du 03/03/2017
Objet
Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix
Résumé
Arrêté de nomination des régisseurs des piscines du Terrtoire Pays d'Aix
Arrêté du 23/02/2017
Objet
Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004
Résumé
Abrogation de l'arrêté n° 07/202/CC délivré à Monsieur Bernard AILLAUD pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 avenue Maréchal Foch à Marseille 13004
Arrêté du 20/02/2017
Objet
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.
Résumé
Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur et Madame UCHA de la somme de 78 798 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.
Arrêté du 07/02/2017
Objet
Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule
Résumé
Arrêté d'engagement relatif à la modification n°3 du Plan Local d'Urbansime de Roquefort-la-Bédoule