Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Présentation du rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du Service Public d'Assainissement Non Collectif
Résumé
Assainissement non collectif
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Retrait de l'intérêt communautaire de la piscine du Val de l'Arc à Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Retrait de l'intérêt communautaire de la piscine de Cabriès
Résumé
Sports
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP - Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport de haut niveau – Attribution d'une subvention au Pays d'Aix Université Club Handball et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Soutien au sport individuel de haut niveau 2015 – Attribution d'une subvention au Pays d'Aix Natation
Résumé
Sports
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)
Résumé
Finances