Délibérations

Objet

délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

Résumé

délégation fonction MR RAUSCHER au poste de DGS

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian BOUCHERIE, Chargé de l'administration métropolitaine pour le territoire du Pays d'Aix.

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 10/040/CC délivré à la SAS SENAFRAN pour l'exploitation du kiosque à journaux sis 2 Place Delibes 13008 Marseille

Objet

Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT

Résumé

Immeubles Traverse Cante-Grillet à la CIOTAT

Objet

raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT

Résumé

raccordement des immeubles, situés 280 à 356 Chemin de Sainte-Croix à la CIOTAT

Objet

Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH

Résumé

Immeubles Chemin des Maurins à ALLAUCH

Objet

Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT

Résumé

Immeubles 293 à 353 avenue Ernest Subilia RD40b à la CIOTAT

Objet

Renouvellement d'une autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG

Résumé

Renouvellement Autorisation temporaire d'occupation du Domaine Public et agrandissement surface du kiosque alimentaire sis 35 Bd Capitaine Gèze 13015 Marseille à Monsieur jean Yves SAYAG

Objet

Transfert d'autorisation d'occupation du Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY

Résumé

Transfert d'autorisation d'occupation ddu Domaine Public pour le Kiosque alimentaire Sis 245 avenue de la Capelette 13010 Marseille, à Monsieur Cyrille POULLY

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Monsieur SORCE de la somme de 4 900 euros. ZAC Florides à Marignane.