Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Aide à la création d'un « espace test » couveuse /pépinière d'entreprises agricoles sur la commune de Pertuis pour l'installation de futurs agriculteurs
Résumé
Agriculture
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Pré-adhésion à la Fédération des Etablissements Publics Locaux (FEPL)
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS
Objet
Engagement de principe de la CPA sur le développement, puis le déploiement d'une marque de territoire
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la commune de Simiane-Collongue au sein des commissions spécialisées de la CPA
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution de subventions à l'association "Pays d'Aix Associations"
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2015 - Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des Biogaz - Présentation du rapport annuel 2014 Arbois BioEnergie
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Résumé
Finances
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Supplémentaire 2015 - Budget Annexe de l'Aménagement
Résumé
Finances