18607 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Adhésion à l'Association Française de l'Etude des Sols (AFES) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité pour l'opérateur Cityfast

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Casanova - SA 163" située 16 Boulevard Casanova à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Roch" située 26 rue de la Chapelle Saint Roch à Pertuis

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Yves - SA 224" située 32-38 Chemin de Gibbes à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Yves - SA 225" située 32-38 Chemin de Gibbes à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la gestion agricole de matières végétales affinées relatif à l'attribution d'une participation financière pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC des Pallières II" aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société MNCS pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Méditerranéenne de nettoiement SAS (SMN) pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Marseille

Résumé