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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association culturelle Charles Trenet - Approbation d'une convention - MGDIS n°4634


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation du lancement de l'enquête publique relative au renforcement de la protection du plan d'eau au Frioul à Marseille (7eme arrondissement)


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Pertuis, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Maréchal Leclerc


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, pour la commune de Fuveau, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de chemin de Saint François


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Maitrise d'Ouvrage Déléguée relative à des opérations d'aménagements relevant de la compétence assainissement des eaux pluviales - Extension du réseau pluvial chemin des Cardelines sur la commune de Salon-de-Provence


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage relative à la réfection du réseau pluvial sur Chemin de la Reille sur la commune de Venelles


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Présentation des Comptes Rendus d'Activité annuels de Concession de distribution publique de gaz 2022


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2022


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Attribution d'une subvention au Parc Marin de la Côte Bleue dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - MGDIS n° 2023 - 5754


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Attribution d'une subvention au Parc National des Calanques dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - MGDIS n°2023-5555


Résumé