Délibérations

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour le parc de stationnement République à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour le parc de stationnement Vallier à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour les parcs de stationnement Baret, Corderie, Gambetta, Cours Julien, Monthyon, Phocéens et Timone à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour les parcs de stationnement du Centre et du Vieux-Port à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport d'activités 2014 du Délégataire de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine communautaire Cap Provence à Cassis

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour le parc de stationnement Vieux-Port Hôtel de Ville à Marseille

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2014 du Délégataire de Service Public pour les parcs de stationnement en ouvrage Viguerie et Mimosas et enclos Madie, Daudet et Bestouan à Cassis

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Attribution d'une subvention à l'Agence Locale de l'Energie pour la mise en oeuvre du programme d'actions 2015

Résumé

Considérant que les actions menées par l'ALE concourent aux objectifs du PCET, MPM et l'ALE ont, d'un commun accord, défini les axes de collaboration et les engagements réciproques de chacun dans une convention cadre ainsi que l’appui financier de MPM pour l’année 2015 pour les actions suivantes : 1) Fonctionnement • Renforcement des missions de conseils aux particuliers (effectué par le Pôle Rénovation Info Service : PRIS de l’ALE), • Accompagnement des politiques énergétiques des communes, 2) Investissement • Développement de la « plateforme locale de rénovation de l’habitat », • Développement et soutien à la création d’outils de communication. Afin de soutenir la réalisation de l’ensemble de ces actions, MPM, tout comme la Région PACA, souhaite verser les subventions correspondantes, conformément à la convention passée au Bureau de communauté le 25 septembre 2015. En 2015, le montant de la subvention en lien avec cette convention sera, pour chacune des actions, d’un montant : 1) 36 500€ au budget de fonctionnement pour les actions du PRIS envers les particuliers ainsi que les actions d’accompagnement des communes ; 2) 33 500€ au budget d’investissement pour les actions de création de la plateforme rénovation et le développement d’outils de suivi. Soit pour 2015, une subvention globale pour ces actions de 70 000 € représentant 11 % du budget global du programme 2015 de l’association. Autres financeurs en 2015 : - Europe FEDER 27 100 € (4% du budget du plan d'actions 2015) - ADEME PACA 87 500 € (14% du budget du plan d'actions 2015) - Région 41 250 € (7% du budget du plan d'actions 2015) - CD13 15 000 € (2% du budget du plan d'actions 2015).

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention relative au financement des études d'aménagement du pôle d'échanges de La Ciotat

Résumé

Compte tenu des forts enjeux de développement de la gare de la Ciotat, un projet global de pôle d'échanges multimodal a été monté par les institutions partenaires (Conseil Régional, Conseil Départemental, Etat, Ville de La Ciotat, SNCF). Ainsi une convention a été montée par les partenaires afin de définir les modalités de cofinancement des études d'aménagement sur les périmètres de maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et de SNCF Mobilités -Gares et Connexions. La convention, qui s'inscrit dans la continuité des différentes études déjà réalisées, définit également l'organisation et le pilotage de l'opération d'aménagement du pôle d'échanges. La Communauté urbaine est en charge du réaménagement du parking existant et de ses accès. Le montant estimé pour ces études cofinancées à hauteur de 20% par la Région Provence Alpes Côte d'Azur est de 80 000 € HT soit 96 000 € TTC.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Actualisation de l'organisation interne du traitement des situations de crise par MPM - Soutien aux Communes membres et aux Plans ORSEC des Bouches-du-Rhône