Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association culturelle Charles Trenet - Approbation d'une convention - MGDIS n°4634
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du lancement de l'enquête publique relative au renforcement de la protection du plan d'eau au Frioul à Marseille (7eme arrondissement)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Pertuis, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Maréchal Leclerc
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, pour la commune de Fuveau, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de chemin de Saint François
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Maitrise d'Ouvrage Déléguée relative à des opérations d'aménagements relevant de la compétence assainissement des eaux pluviales - Extension du réseau pluvial chemin des Cardelines sur la commune de Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage relative à la réfection du réseau pluvial sur Chemin de la Reille sur la commune de Venelles
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation des Comptes Rendus d'Activité annuels de Concession de distribution publique de gaz 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention au Parc Marin de la Côte Bleue dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - MGDIS n° 2023 - 5754
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention au Parc National des Calanques dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - MGDIS n°2023-5555
Résumé