Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant n°1
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation du pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation du programme des travaux pour l'aménagement de la rue Antoine Lavoisier
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Philippe ARDHUIN
Objet
Rapports du délégataire de la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage de la CPA pour l'année 2014
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avancement de l'opération et bilan actualisé
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire de la Zone d'Activités de Rousset
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activités située sur la commune de Rousset
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Transfert de la totalité de la voirie de la zone d'activités de Rousset - Approbation de la convention de gestion entre la commune et la CPA
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Opération d'aménagement sur le secteur de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Retrait de l'intérêt communautaire
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 10/07/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)
Résumé
Zones d'activités