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Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant n°1


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation du pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation du programme des travaux pour l'aménagement de la rue Antoine Lavoisier


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Philippe ARDHUIN


Objet

Rapports du délégataire de la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage de la CPA pour l'année 2014


Résumé

Gens du voyage

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avancement de l'opération et bilan actualisé


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire de la Zone d'Activités de Rousset


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activités située sur la commune de Rousset


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Transfert de la totalité de la voirie de la zone d'activités de Rousset - Approbation de la convention de gestion entre la commune et la CPA


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Opération d'aménagement sur le secteur de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Retrait de l'intérêt communautaire


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/07/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC communautaire du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2014)


Résumé

Zones d'activités