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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Programme Local de l'Habitat Aix-Marseille-Provence : Deuxième arrêt après avis des communes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°2

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "boulevard du Littoral - plantations" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la traversée piétonne 4A - rue des Lavandières" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération " îlot Bernard Dubois - rue Longue des Capucins " - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cimed (Cité de la Méditerranée) - Opération "Escaliers Nord et Ouest de la Major " - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.1 rues de Turenne et Joseph Biaggi" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°1

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Modification n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Modification n°3 - Avis sur l'engagement

Résumé