Délibérations

Objet

Renouvellement Autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire sis angle Av. Cantini/rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL LICE

Résumé

Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire sis angle Av. Cantini/rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL Lice

Objet

Renouvellement autorisation occupation du domaine public du kiosque alimentaire sis 25 Bd Jean Moulin 13005 Marseille à Gilles FRAUDET

Résumé

Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire sis 25 Bd Jean Moulin 13005 Marseille à Monsieur Gilles Fraudet,

Objet

Revouvellement Autorisation Occupation du Domaine Public du kiosque alimentaire sis 11 bd du jardin Zoologique 13004 Marseille à Monsieur Grégory Letisserand

Résumé

Renouvellement de l'Autorisation d'occupation du Domaine Public du kiosque alimentaire sis 11 bd du jardin Zoologique 13004 Marseille à Monsieur Grégory Letisserand

Objet

Renouvellement Autorisation Occupation Domaine Public du kiosque alimentaire sis 6 place du Séminaire 13002 Marseille à la SAS RP Food, representée par Renaud RASCLE

Résumé

Renouvellement Autorisation Occupation Domaine Public du kiosque alimentaire sis 6 place du Séminaire 13002 Marseille à la SAS RP Food, representée par Renaud RASCLE

Objet

Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 11 place de la Joliette 13002 à Marseille, à Patrick NOUAR

Résumé

Renouvellement Autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 11 place de la Joliette 13002 à Marseille, à Patrick NOUAR

Objet

Immeubles Impasse des Bambous à la CIOTAT

Résumé

Immeubles Impasse des Bambous à la CIOTAT

Objet

Transfert d'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 8 Bd Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille à Monsieur Vincent GIULIANO

Résumé

Transfert d'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 8 Bd Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille à Monsieur Vincent GIULIANO

Objet

Transfert d'autorisatIon d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 264 rue Saint Pierre 13005 à Marseille, à la SASU "AU PASS'TEMPS, representée par Monsieur Hervé LABARGE

Résumé

Transfert d'autorisaiton d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire sis 264 rue Saint Pierre 13005 à Marseille, à la SASU "AU PASS'TEMPS, representée par Monsieur Hervé LABARGE

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 39 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 39 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Arrêté de nomination du régisseur de la régie du Technopôle de l'Arbois

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur de la régie du Technopôle de l'Arbois