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Arrêté du 03/05/2017

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'établissement la Casa Nova, sis 16 quai du Port 13002 Marseille, à Monsieur Anthony Marrara

Résumé

Arrêté d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'etablissement la Casa Nova, sis 16 quai du Port 13002 Marseille, à Marrara Anthony

Arrêté du 25/04/2017

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot D situé dans la ZAC du Tubé Retortier, secteur centre, sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté 35-13 le 11 février 2013.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot D situé dans la ZAC du Tubé Retortier, secteur centre, sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté 35-13 le 11 février 2013.

Arrêté du 24/04/2017

Objet

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire suppléant du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Arrêté de nomination du régisseur et mandataire suppléant du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues

Arrêté du 21/04/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Marc MERTZ, Directeur Général des Services Techniques occupant la fonction de Directeur Général Adjoint Eau et Domaine Public.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Marc MERTZ, Directeur Général des Services Techniques occupant la fonction de Directeur Général Adjoint Eau et Domaine Public.

Arrêté du 21/04/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe HANFF, Directeur Général Adjoint Développement Economique.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe HANFF, Directeur Général Adjoint Développement Economique.

Arrêté du 21/04/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent BONNAFOUX, Directeur Général Adjoint Développement Ressources.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Vincent BONNAFOUX, Directeur Général Adjoint Développement Ressources.

Arrêté du 20/04/2017

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 395B situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d’Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté 33/05 et 67/10.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 395B situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d’Istres. Abroge et remplace les CCCT approuvés par arrêté 33/05 et 67/10.

Arrêté du 19/04/2017

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'eau

Résumé

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'eau

Arrêté du 19/04/2017

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Centre

Résumé

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Centre

Arrêté du 19/04/2017

Objet

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Est.

Résumé

Arrêté de composition du comité de pilotage du contrat de délégation de service public de l'assainissement Est.