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Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution de subventions d'investissement à l'association "les Amis de la Sainte-Victoire" et à l'association "Hexalab"

Résumé

Culture

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Conventions avec l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence pour la vente de places du musée Granet et le Pass Provence Aixpérience

Résumé

Culture

Délibération du 24/09/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Contrat de co-édition avec les Editions Artlys pour le catalogue de l'exposition "2006-2016, 10 ans d'acquisitions" au musée Granet du 30 janvier au 24 avril 2016

Résumé

Culture

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_07 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Rapport d'étape relatif à la création de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 110 474,10 € de la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - Résidence "Prélude Sainte Victoire" à Trets pour l'acquisition en VEFA de 3 logements (2 PLUS et 1 PLAI)

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 194 242,40 € pour l'Institut Les Parons "Foyer Peyre Plantade" à Aix-en-Provence dans le cadre de la construction d'un nouveau foyer d'hébergement de 22 places (complément PLS)

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_01 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 10/07/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Appui aux communes - Approbation de l'avenant n°1_2015_02 au Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la Commune de Beaurecueil

Résumé

Finances