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Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre du budget annexe Collecte et Traitement des Déchets pour 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre du budget annexe du Marché d’intérêt national pour 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre du budget annexe des Transports pour 2016

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation des taux 2016 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Développement des transports métropolitains

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération grande révision des rames du tramway de Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Lancement d'un appel à projet conjoint avec la Ville de Marseille en vue de la cession d'un ensemble foncier situé avenue Clot Bey à Marseille 8ème arrondissement

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Habitat et politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur HERMANN Daniel

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Saint Paul à Marseille 13 ème arrondissement

Résumé

Il s'agit d'approuver un avenant °5 à la convention passée avec l'ANRU pour le quartier Saint Paul à Marseille (13ème arrondissement), afin : - de corriger les dates limites des demandes de premier acompte et des demandes de solde, de mettre à jour des plannings prévisionnels des opérations dans la maquette financière prévisionnelle, pour celles qui restent subventionnées par l'ANRU. Cet avenant n'a pas d'incidence financière pour MPM.

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Equipements d'intérêt communautaire, patrimoine foncier, protection et sécurité des espaces communautaires

Rapporteur : Monsieur GHIGONETTO Patrick

Objet

Instauration et exercice du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le territoire de la Ville de Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Ports et espace maritime

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins au sein du périmètre 2 du Vieux-Port de Marseille

Délibération du 21/12/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille 8ème et 10ème arrondissements - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Sud, de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires