Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site "Maison Blanche" à Marseille 14ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° URBA-018-14071/23/BM du 29 juin 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCCV Marseille Prud'hommes d'une parcelle cadastrée 858H182, 167 Chemin des Prud'hommes à Marseille 10ème arrondissement, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Just Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Abrogation de la délibération n°URBA -017-14070/23/BM du 29 juin 2023
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public maritime du Grand Port Maritime de Marseille relative à la gestion de la Zone de Malebarge 1 à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession Capelette 10ème arrondissement à Marseille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association des équipements collectifs de la Castellane du local du centre social correspondant au lot de copropriété horizontale La Castellane numéro 8 situé sur la parcelle 906 I 69 et à l'angle de l'Allée de l'Escapade et de l'Avenue Henri Roure à Marseille 15ème arrondissement en vue de la création du nouveau mail central de circulation et du désenclavement du quartier la Castellane
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à l'euro symbolique au profit de la Ville de Marseille d'une emprise foncière à détacher des parcelles 813 B 100 et 101 situées, rue Félix Pyat à Marseille 3ème arrondissement pour permettre la prise en gestion d'espaces correspondant à un espace de jeux pour enfants dans le cadre du projet de rénovation urbaine Saint-Mauront
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de plusieurs emprises constituant l'avenue de Frais Vallon dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à Habitat Marseille Provence, afin de les intégrer dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 16/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Salon-de-Provence pour le co-financement des travaux du mandat de maîtrise d'ouvrage confié à la SOLEAM par la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les travaux d'aménagement d'ensemble du NPNRU des Canourgues
Résumé