Délibérations

Objet

Transfert d'arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis Boulevard Gustave Desplaces-accès gare routière 13003 Marseille, à la SASU Mareva, représentée par Madame Marjorie le Bastard

Résumé

Transfert d'arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire sis Boulevard Gustave Desplaces-accès gare routière 13003 Marseille, à la SASU MAREVA, représentée par Marjorie Le Bastard

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour l'établissement situé au 2 quai du port à Marseille, à Monsieur Pierre Henri Vial

Résumé

Occupation temporaire du domaine public pour l'établissement situé au 2 quai du port à Marseille, à Monsieur Pierre Henri Vial

Objet

Occupation du Domaine public pour l'établissement Le Marseillais sis 2 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, à la SARL La Sirène, représentée par Valérie Arezki

Résumé

Arrêté d'occupation du Domaine public pour l'établissement Le Marseillais sis 2 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, à la SARL La Sirène, représentée par Valérie Arezki

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement la Maison du santon Escoffier, sis 96 quai du Port à Marseille, à la SAS Audran, representée par Audrey Escoffier

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement la Maison du santon Escoffier, sis 96 quai du Port à Marseille, à la SAS Audran, representée par Audrey Escoffier

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement le Locarno, sis 46 quai du Port à Marseille, à la SARL l'Ami Caouette, représenté par Valérie Scarmani

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour l'établissement le Locarno, sis 46 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL l'Ami Caouette, représenté par Valérie Scarmani

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement la Choppe d'Or, sis 32 quai du Port à Marseille à la SASU Camargot, représentée par Fabienne Sautron

Résumé

Occupation du domaine public pour l'établissement la Choppe d'Or, sis 32 quai du Port à Marseille à la SASU Camargot, représentée par Fabienne Sautron

Objet

Occupation du domaine public pour l'établissement l'ile aux trésors, sis 30 quai du port à Marseille, à Marc Cabrolier

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour l'établissement l'ile aux trésors, sis 30 quai du port 13002 Marseille, à Marc Cabrolier

Objet

Abrogation de l'arrêté 09/309/CC relatif à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à la SARL "chez Romi", représentée par Monsieur Romain SCHUSSLER

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public accordé à la SARL "chez Romi", représentée par Monsieur Romain SCHUSSLER

Objet

Modalités de la concertation publique du projet urbain sur le site de la U400 situé dans la Zone Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements de la commune de Marseille

Résumé

Modalités de la concertation publique du projet urbain sur le site de la U400 situé dans la Zone Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements de la commune de Marseille

Objet

Ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux.

Résumé

Ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux.