Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention études et travaux avec ENEDIS relative à la gestion des courants vagabonds dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 - Phase 1

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Elargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de création de la Place Providence - quartier Belsunce - à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains dans le cadre des travaux de création de la Place Providence - quartier Belsunce - à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Mimosas, Viguerie, Daudet, Bestouan et Madie à Cassis, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Beaumond, Centre ancien, 8 mai 1945, Potiers et Marché à Aubagne, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Maison de l'Emploi" de Marseille pour 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2922

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Empéri et Portail Coucou à Salon de Provence, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Verdun et Port de Plaisance à La Ciotat, portant sur la mise en œuvre d'heures gratuites de stationnement en décembre 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune d'Aubagne en vue de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé