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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Centre Ville - Le Canet - Arnavaux Jean Jaures - Marseille 1er, 2eme, 3eme, 6eme, 14eme et 15eme arrondissements à Marseille cofinancé par l'ANRU


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation d'une convention n°2 de financement des études et diagnostics avant travaux d'urgence pour la copropriété "Résidence La Mariélie" à Berre l'Etang


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et Rénovation Urbaine (OPAH-RU) adjointe d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) à Port-de-Bouc 


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention pour le projet de requalification du centre ancien de Marignane dans le cadre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°2902


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de deux appels à projet en faveur de l'emploi et de l'inclusion professionnelle au titre de la subvention globale FSE+ 2023-2025 de la Métropole


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière n°2 en développement économique sur le secteur Nord de Marseille conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de la Soleam d'une emprise à usage de trottoir d'une superficie de 45 m² environ issu du déclassement du domaine public en vue de l'élargissement de la voie de la rue Gaillard située à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre d'un projet de résorption de l'habitat insalubre


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en centre ancien sur le site cœur de village d'Ensuès-la-Redonne conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la commune d'Ensuès-la-Redonne et la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 16/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle sis lieudit "La Verrerie-le Moulin" à la Destrousse dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'Intervention Foncière multi sites habitat signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA


Résumé