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Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux n°14M045 du lot n°1, n°13M112 du lot n°2, n°13M150 du lot n°3, n°13M114 du lot n°7 et n°13M019 du lot n°9 concernant la construction du Centre Opérationnel de la Collecte des Ordures Ménagères de Pertuis


Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 relatif au Nettoyage des locaux et des vitres du Centre de Formation du Pays d'Aix (n°14M027)


Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché n° 13M076 Balayage et nettoiement - Pôle commercial de la Pioline – Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence


Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée du marché n°12M008 - Gestion et animation de deux pépinières d'entreprises innovantes et d'un Hôtel technologique pour la Communauté du Pays d'Aix


Résumé

Commande publique

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'une subvention au Centre Régional de l'Information Géographique Provence-Alpes-Côte d'Azur - CRIGE PACA - pour l'organisation du programme d'actions 2015


Résumé

Technologies d'information et de communication

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation en l'absence de SCOT dans le cadre de la modification n°1 du PLU de la commune de Simiane-Collongue


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Appui aux communes - Octroi d'un fonds de concours spécifique pour les infrastructures de voiries et réseaux à la commune de Pertuis


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d’une subvention à l’association « Automobile Club d’Aix-en-Provence et du Pays d’Aix » pour l’organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Approbation d'une convention d'occupation avec la SNCF d'un espace en gare de Simiane-Collongue en vue d'y installer un local sécurisé pour vélos


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 24/09/2015


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bouc-Bel-Air pour l'acquisition de véhicules électriques


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures