18607 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compétences transférées - Transfert de l'actif et du passif de la compétence "Réseaux de chaleur urbain" à la commune de Coudoux

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement issue des autorisations d'urbanisme 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la répartition 2023 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une remise gracieuse d'une durée de 3 mois de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour les kiosques impactés par les violences urbaines survenues durant les nuits des 29, 30 juin et 1er juillet 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention financière avec le Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Martigues relative au transfert de prêts accession à la propriété consentis par le Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Martigues aux agents métropolitains

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'abrogation du dispositif de participation financière aux frais de garde d'enfants dans le cadre de l'harmonisation de l'action sociale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "voirie" et "espaces publics" de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine - Création du fonds et cadre d'intervention de la politique de subventionnement

Résumé